Conseils municipaux
Arrêtés et décisions règlementaire de portée générale 2025
Arrêtés et décisions règlementaire de portée générale 2025
Description
Arrêtés et décisions règlementaire de portée générale 2024
DECISIONS 2025
01 – Voyage autour du Manga – Claire SAILLY
02 – Trésorerie – placement à court terme
03 – Réalisation d’un
complexe de glisse urbaine – Demande de subvention
04 – Réhabilitation de
la piste d’athlétisme – Demande de subvention
05 – Association
nationale des élus en charge du sport – Cotisation 2025
06 – Forums européens et français pour la sécurité urbaine –
Cotisation 2025
07 – Réhabilitation de la piste d’athlétisme – Demande de
subvention
08 – Réalisation d’un complexe de glisse urbaine – Demande
de subvention
09 – Avocats – Mise à disposition de locaux – Permanences
pour les administrés
https://www.calameo.com/read/00732660917c1ecd52cecARRÊTES 2025 :
02 – Arrêté interdisant la consommation d’alcool sur la voie
publique
03 – Arrêté portant diverses mesures relatives à la lutte
contre la mendicité sur la voie publique
https://www.calameo.com/read/0073266097c4ec1acd0b9