Conseils municipaux
Conseil Municipal 25 janvier 2022: vidéo et consultation des délibérations de la séance
Conseil Municipal 25 janvier 2022
Description
ORDRE DU
JOUR :
· Désignation du secrétaire
de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
· Décisions de Monsieur le
Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
· Fiche de recensements des
marchés publics notifiés en 2021 sur fondement de l’article 107 du décret du 25
février 2016 ;
· Approbation des
procès-verbaux des Conseils Municipaux des 23 mars, 20 avril, 29 juin, 19
octobre ;
FINANCES/MARCHES
PUBLICS
1.
Rapport
d’Orientation Budgétaire - Exercice 2022 ;
RESSOURCES HUMAINES
2.
Personnel
Municipal – Apprentissage – Développement de l’accueil d’apprenti(e)s dans un
contexte économique complexe ;
3.
Pause
méridienne – Rémunération des personnels de l’Education Nationale ;
4.
Personnel
Municipal – Prime de fin d’année – Régularisation – Exercice 2017-2018-2019 ;
SPORTS
5.
Associations
sportives – Subventions et échéancier – Exercice 2022 ;
CULTURE/ASSOCIATIONS
6.
Association
de gestion de l’EPI – Avance sur subvention – Exercice 2022 ;
ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
7.
Ecoles
élémentaires – Appel à projets socle numérique – Convention de financement ;
PATRIMOINE - BATIMENTS
8.
8-14,
rue de l’Abbé Bonpain – Vente ;
URBANISME – FONCIER – COMMERCES
9.
Marchés
de plein vent et fêtes foraines – Droit de place - Actualisation tarifaire (reportée)
10. Propreté urbaine –
Convention de partenariat avec ALCOME – Gestion des mégots dans l’espace
public.
