Conseils municipaux
Conseil municipal du 10 décembre 2019
12 délibérations et 1 question écrite
Description
Ensemble des délibérations (cliquez sur le lien suivant) :
ORDRE DU JOUR :
• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article
L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article
L2122-22 du C.G.C.T ;
• Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2019 ;
RESSOURCES HUMAINES
1. Élections municipales 2020 – Opérations de mise sous pli
– Rémunération ;
2. Mutualisation du service d’archives communales avec les
villes de Bousbecque, Deûlemont, Linselles et Roncq – Convention de mise à
disposition partielle d’un agent municipal ;
SPORTS/CULTURE
3. Insertion par le sport – Subventions – Saison sportive
2019/2020 ;
4. Subvention famille – Versements aux associations
sportives – Saison sportive 2019/2020 ;
5. H.V.M et V.C.M.H – Subventions et avenant aux conventions
d’objectifs ;
6. H.V.M et V.C.M.H – Avance sur subvention « Haut Niveau »
- Exercice 2020 ;
7. Cercle des Nageurs Halluinois - Échanges Internationaux -
Subvention ;
ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
8. Contrat Enfance Jeunesse avec la C.A.F – Renouvellement ;
FINANCES/MARCHES PUBLICS/JURIDIQUE
9. Services Publics et locaux municipaux – Tarification –
Exercice 2020 ;
10. Budget Principal – Ouverture anticipée de crédits –
Exercice 2020 ;
11. Aire d’accueil des gens du voyage – Convention
intercommunale ;
RAPPORTS D’ACTIVITÉ
12. Marchés de plein vent et fêtes foraines – Rapport
d’activités – Exercice 2018.
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Question écrite du groupe 100\\\\% Halluin.