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Conseil Municipal du 11 avril 2023: Vidéo et consultation des délibérations de la séance

Conseil Municipal du 11 avril 2023

Description

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
• Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 08 novembre, 13 décembre 2022 et 24 janvier 2023 ;


RESSOURCES HUMAINES
01- Personnel Municipal -  Cadre des attributions de logements, véhicules, téléphones portables, ordinateurs portables et prise de repas ;
02- Personnel municipal – Attribution de cartes cadeaux – Noël 2022 ;
03- Indemnités des élus – Fixation – Amendements ;
04- Indemnités des élus – Majoration – Amendements ;

FINANCES/JURIDIQUE
05- Matériels et véhicules réformés – Vente aux enchères du Domaine ; 
SPORTS – CULTURE – ASSOCIATIONS – RELATIONS INTERNATIONALES
06- Cinéma le Familia – Titres de paiement – Modification de la date de validité ;
07- Politique sportive municipale – Insertion par le sport – Soutien à la pratique sportive ;
08- Politique sportive municipale – Subvention famille – Modalités de soutien aux associations sportives ;
ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
09- Centre social « l’Essentiel » - Subvention ;
10- Stages d’été – Ateliers thématiques – Règlement de fonctionnement ;
11- Stages d’été – Ateliers thématiques – Tarifs ;

TRAVAUX – VOIRIE
12- Marché propreté – Groupement de commandes avec les villes de Linselles et Wervicq sud ;

CADRE DE VIE - URBANISME – FONCIER 
13- Le Petit seau Rouge – Mise à disposition de parcelles – Création d’un jardin écolo-thérapeutique ;
14- Aménagement du territoire - PLU3 – Avis du Conseil Municipal ;
15- 488 route de Linselles – Désaffectation et déclassement ;
16- 488, route de Linselles – Vente ;
17- Médiathèque A.DESMEDT - Soutien à la fondation "Les Petits Stylos" Bamako Mali - Don de livres
18 - Frais de représentation du Maire d'Halluin et attribution d'une carte bancaire

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