Conseils municipaux

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;

• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;

• Fiche de recensements des marchés publics notifiés en 2020 sur fondement de l’article 107 du décret du 25 février 2016 ;

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2020 ;

COVID19 – MESURES COMMUNALES DE SOUTIEN

1. Restaurant de la ferme du Mont Saint Jean – Remise gracieuse de loyers ;

2. Commerçants et artisans Halluinois – Subvention exceptionnelle –Exercice 2021 ;

FINANCES/MARCHES PUBLICS

3. Rapport d’orientation budgétaire – Exercice 2021 ;

4. Exploitation des installations de chauffage et d’eau chaude sanitaire des bâtiments municipaux – Lancement d’appel d’offres ouvert - Groupement de commande avec le C.C.A.S ;

5. Location de bâtiments modulaires – Lancement d’appel d’offres ouvert ;

6. Fourniture de carburant et prestations associées – Lancement d’appel d’offres ouvert – Groupement de commande avec le CCAS ;

RESSOURCES HUMAINES

7. Personnel Municipal – Tableau des effectifs – Actualisation ;

8. Personnel Municipal – Assurance statutaire – Adhésion ;

9. Police Municipale – Création de postes ;

10. Police Municipale – Mise à disposition de chiens de travail ;

SPORTS

11. Associations sportives – Subventions et échéancier – Exercice 2021 ;

12. H.V.M – Avance sur subvention dite de « Haut Niveau » – Exercice 2021 ;

13. Piscine municipale « Philippe CROIZON » - Règlement intérieur – Modification ;

ASSOCIATIONS/CULTURE

14. Association de gestion de l’EPI – Avance sur subvention – Exercice 2021 ;

15. Subvention ENEDIS – Reversement à l’association « Le Chariot » – Exercice 2021 ;

ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE

16. Restauration municipale des scolaires, des accueils de loisirs et de la petite enfance  – Marché de fournitures et de services ;

17. Permis de conduire citoyen – Modalités de paiement – Modification ;

URBANISME – FONCIER – COMMERCES

18. Lotissement rue de Lille  – Dénomination de rue ;

19. Marchés de plein vent et fêtes foraines – Droits de place – Actualisation tarifaire ;

ENVIRONNEMENT

20. Zéro déchet – Convention de partenariat avec la ville de Roubaix ;

21. Zéro déchet – Kit naissance ;