Conseils municipaux
Conseil Municipal du 19 octobre 2021: Vidéo et consultation des délibérations de la séance
Conseil Municipal du 19 octobre 2021
Description
ORDRE DU JOUR :
• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L2121-15 du C.G.C.T.
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T
DESIGNATIONS
1. Commissions Municipales – Organisation
2. Commission d’Appel d’Offres – Election des membres ;
3. Commission de Délégation de Service Public – Election des membres ;
4. Commission Consultative des Services Publics Locaux - Election des membres ;
5. Comité Technique – Election des membres ;
6. Maison de retraite d’Halluin - Conseil d’administration – Désignation des délégués ;
7. Maison de retraite d’Halluin - Conseil de vie sociale – Désignation d’un représentant ;
8. Résidence autonomie du Val de Lys – Conseil de vie sociale - Désignation d’un représentant ;
9. Centre Hospitalier de Tourcoing – Conseil de surveillance – Désignation d’un représentant ;
10. Correspondant Sécurité Routière – Désignation d’un représentant ;
11. Correspondant Sécurité et Défense militaire – Désignation d’un représentant ;
12. Marchés de plein vent et fêtes foraines – Commission de coordination – Désignation ;
13. S.E.M ville renouvelée – Conseil d’Administration et Assemblée Générale – Désignation d’un représentant ;
14. Commission Communale des Impôts Directs – Désignation ;
15. Mission Emploi Lys Tourcoing – Désignation des représentants ;
16. Maison des Jeunes et de la Culture/Centre Social – Conseil d’Administration – Désignation des délégués ;
17. Lycée Professionnel Saint Exupéry – Conseil d’Administration – Désignation des représentants ;
18. Collège Lily Keller Rosenberg – Conseil d’Administration – Désignation des représentants ;
19. Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique – Désignation d’un représentant ;
20. Conseil des écoles maternelles et élémentaires – Désignation des représentants ;
21. Association de Gestion de l’EPI – Désignation des représentants ;
22. Association des Seniors – Désignation des délégués ;
23. Harmonie Municipale – Désignation d’un délégué ;
24. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – Désignation des représentants ;
25. Centre de Valorisation Energétique – Comité de Suivi de Site – Désignation des représentants ;
26. Galloo France – Comité de Suivi de Site – Désignation des représentants ;
27. Agence d’Ingénierie Départementale – Désignation des représentants ;
ADMINISTRATION GENERALE
28. Règlement intérieur ;
FINANCES/MARCHES PUBLICS
29. Travaux de réhabilitation du complexe sportif Berlioz – Marché – Rejet des pénalités de retard ;
RESSOURCES HUMAINES
30. Personnel municipal - Prime de Fin d’année – Régularisation exercices 2017-2018-2019 ;
31. Personnel municipal – Tableau des effectifs budgétaires – Politique de gestion des ressources humaines ;PATRIMOINE - BATIMENTS
32. 31, cité du vieux moulin (Papillons Blancs) – Désaffectation et déclassement ;
33. 31, cité du vieux moulin (Papillons Blancs) – Vente ;
34. 8-14, rue de l’Abbé Bonpain (ancienne caserne) – Désaffectation et déclassement ;
35. 32, rue des Frères Martel – Vente lots 3 et 4.
