Conseils municipaux

Conseil municipal du 2 avril 2019

33 délibérations votées.

Description

• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Fiche de recensement des marchés publics notifiés en 2018 sur fondement de l’article 107 du décret du 25 février 2016 ;


RESSOURCES HUMAINES

1. RIFSEEP – Amendements ;
2. Police Municipale – Création de postes ;

SECURITE

3. C.I.S.P.D – Nouvelle installation ;

ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – SPORTS

4. Collèges halluinois – Co-financement de projets éducatifs – Parcours culturels – Exercice 2019 ;
5. M.J.C/C.S – Subventions – Exercice 2019 ;
6. Associations – Subventions et conventions – Exercice 2019 ;

ASSOCIATIONS

7. Associations – Subventions – Exercice 2019 ;



URBANISME – FONCIER – COMMERCES

8. Port de Plaisance – Restaurant « La Capitainerie » – Mise en concurrence ;

FINANCES – AFFAIRES JURIDIQUES

9. Piscine municipale – Travaux d’étanchéité et d’accessibilité - Fonds de concours de la Métropole Européenne de Lille « Plan Piscine » - Demande de subvention ;
10. Ecole Marie Curie - Travaux de mise aux normes et de sécurisation de la cour – Dotation de Soutien à l’Investissement Public Local – Demande de subvention ;
11. Admissions en non-valeur – Exercice 2019 ;
12. 24, rue de Lille – Vente ;
13. 180, rue de Lille – Désaffectation et déclassement ;
14. 180, rue de Lille – Vente ;
15. Budget annexe Cinéma - Compte de Gestion – Exercice 2018 ;
16. Budget annexe Cinéma - Compte Administratif – Exercice 2018 ;
17. Budget annexe Cinéma – Affectation des résultats 2018 – Exercice 2019 ;
18. Budget annexe Cinéma - Budget Primitif – Exercice 2019 ;
19. Budget annexe Port de Plaisance - Compte de Gestion – Exercice 2018 ;
20. Budget annexe Port de Plaisance - Compte Administratif – Exercice 2018 ;
21. Budget annexe Port de Plaisance – Affectation des résultats 2018 – Exercice 2019 ; (modifiée)
22. Budget annexe Port de Plaisance - Budget Primitif – Exercice 2019 ;
23. Budget annexe service extérieur Cimetière - Compte de Gestion – Exercice 2018 ;
24. Budget annexe service extérieur Cimetière - Compte Administratif – Exercice 2018 ;
25. Budget annexe service extérieur Cimetière - Budget Primitif – Exercice 2019 ;
26. Budget Principal – Compte de Gestion – Exercice 2018 ;
27. Budget Principal – Compte Administratif – Exercice 2018 ;
28. Budget Principal – Affectation des résultats 2018 – Exercice 2019 ;
29. Budget Principal – Autorisation de programmes/Crédits de paiement – Modificatif – Exercice 2019 ;
30. Budget Primitif – Vote du taux des trois taxes directes locales – Exercice 2019 ;
31. Budget Principal – Subventions aux budgets annexes – Exercice 2019 ;
32. Budget Principal – Budget Primitif – Exercice 2019 ;
33. Projet de maison intergénérationnelle – Bail emphytéotique