Conseils municipaux
Conseil Municipal du 25 juin 2024
Conseil Municipal du 25 juin 2024
Description
ORDRE DU JOUR :
• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2023 ;
ADMINISTRATION GENERALE
1- Création d’un emploi de Directeur de Cabinet ;
RESSOURCES HUMAINES
2- Personnel municipal – Tableau des Effectifs Budgétaires – Créations de postes – Évolution de l’organisation ;
3- Personnel Municipal – Instauration d’un régime indemnitaire - Prime d’Intéressement tenant compte des Résultats Collectifs (P.I.R.C) ;
4- Personnel Municipal – Assurance statutaire – Adhésion au groupement de commande du Centre de Gestion du Nord ;
ASSOCIATIONS – CULTURE
5- Association Le Chariot d’Arts – Convention de mise à disposition ;
6- Ecole Municipale d’Arts La Schola – Modification tarifaire des arts dramatiques - Exercice 2024 ; SPORTS
7- Foulées Halluinoises 2024 – Subvention de la M.E.L – Reversement à l’A.H.V.L ;
8- Cercle des Nageurs Halluinois – Echanges Internationaux – Subvention ; EDUCATION/JEUNESSE/PETITE ENFANCE
9- Activités périscolaires et extrascolaires - Règlements de fonctionnement ;
10- Etablissements d’accueil du jeune enfant - Règlements de fonctionnement ;
11- Etablissements d’accueil du jeune enfant – Tarification – Actualisation ;
12- Prise en charge du coût du transport des lycéen(ne)s, apprenti(e)s et étudiant(e)s – Reconduction du dispositif pour l’année scolaire 2024/2025 ; POLICE MUNICIPALE
13- Exploitation du dispositif de vidéoprotection – Renouvellement de l’arrêté préfectoral ;
CADRE DE VIE – TRAVAUX – COMMERCES
14- Transition énergétique - Développement de la production d'énergies renouvelables – Arrêt des zones d’accélération ;
FINANCES/MARCHES PUBLICS
15- Mission Emploi Lys Tourcoing – Contribution – Exercice 2024 ;
16- Protection sociale complémentaire du personnel municipal – Adhésion au groupement de commandes Ville/CCAS ;
17- Marché de réhabilitation énergétique des bâtiments – Constitution d’un groupement de commandes – Communes d’Halluin, Croix, Marcq-en-Barœul, Mouvaux et Roncq ;
18- Finances – Trésorerie – Placement à court terme ;
19- Budget principal – Subvention au budget annexe cinéma – Exercice 2024 ; https://www.calameo.com/read/00732660997dccaff6d43
