Conseils municipaux

•    Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
•    Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;


RESSOURCES HUMAINES
1-    Plan Egalité professionnelle Femmes/Hommes – Egalité citoyenne Femmes/Hommes ;
2-    Rapport Social Unique – Données sociales de la collectivité - Exercice 2024 au titre des données 2023 ;
3-    Tableau des Effectifs Budgétaires au titre du Budget Primitif 2025 ;

CULTURE – ASSOCIATIONS – SPORTS
4-    Associations – Subventions – Exercice 2025 ;
5-    Associations – Subventions et conventions – Exercice 2025 ;
6-    Chœurs de flûtes en Nord – Convention de mise à disposition – Exercice 2025 ;
7-    In’Pact Asso – Convention d’objectifs et de moyens – Avenant 2024 ;
8-    Politique sportive municipale – « Insertion par le sport », « Subvention famille, « Soutien à la pratique sportive » - Reconduction des dispositifs ;

ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
9-    Centre Social – Convention d’objectifs et financière 2025-2028 – Convention financière 2025 ;

TRAVAUX -ENVIRONNEMENT
10-    Lutte contre les déchets abandonnés diffus avec CITEO – Convention de soutien ;
11-    Protocole de médiation entre la ville et la société S.D.I ;

MARCHES PUBLICS - FINANCES
12-    Marché de fourniture de carburants et prestations associées – Lancement d’appel d’offres ouvert – Groupement de commandes ;
13-    Restauration Municipale scolaire, accueils de loisirs et petite enfance – Lancement marché de fourniture et de service ;
14-    Budget Principal – Bilan des cessions et acquisitions – Exercice 2024 ;
15-    Budget annexe Cinéma – Compte Financier Unique – Exercice 2024 ;
16-    Budget annexe Cinéma – Affectations des résultats 2024 – Exercice 2025 ;
17-    Budget annexe Port de Plaisance – Compte Financier Unique – Exercice 2024 ;
18-    Budget annexe Port de Plaisance – Affectation des résultats 2024 – Exercice 2025 ;
19-    Budget Principal – Compte Financier Unique – Exercice 2024 ;
20-    Budget Principal – Affectation des résultats 2024 – Exercice 2025 ;
21-    Budget Principal – Admissions en non-valeur et créances éteintes ;
22-    Budget Principal – Taux des taxes directes locales – Exercice 2025 ;
23-    Budget Principal – AP/CP – Modifications ;
24-    Budget Principal – Budget Primitif – Exercice 2025 ;
25-    Budget Principal – Subventions aux budgets annexes et C.C.A.S – Exercice 2025 ;
26-    Budget annexe Cinéma – Budget Primitif – Exercice 2025 ;
27-    Budget annexe Port de Plaisance – Budget Primitif – Exercice 2025 ;

Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les Conseiller(e)s et Cher(e)s Collègues, l’expression de mes sentiments distingués.