Conseils municipaux

Conseil municipal du 26 juin 2018

Vingt-sept délibérations à l'ordre du jour de ce conseil municipal dont l'aménagement de l’ancien Centre Technique Municipal en salle musculation

Description

FINANCES/MARCHES PUBLICS
1. Budget principal – Exercice 2018 -  Décision modificative n°1 et modification des AP/CP ;
2. Achat de fournitures scolaires et de dictionnaires – Appel d’offres ouvert européen ;
3. Mission Emploi Lys Tourcoing – Contribution – Exercice 2018 ;
4. Réhabilitation du complexe sportif Berlioz et aménagement de l’ancien CTM en salle musculation - Plan de soutien de la M.E.L aux investissements des équipements sportifs – Demande de subvention ;
5. Contrat d’entretien éclairage public et illuminations – Prolongation ;
6. Marché de vidéoprotection – Avenant ;

RESSOURCES HUMAINES
7. Régime indemnitaire – Modalités de versement dans le cadre des absences ;
8. Tableau des effectifs – Modifications ;
9. Création d’un service de police municipale – Instauration d’un régime indemnitaire pour la filière police municipale ;
10. Comité Technique commun entre la ville et le CCAS – Reconduction ;

PRÉVENTION
11. Verbalisation électronique – Convention ;

SPORTS
12. Politique sportive municipale – Dispositif Label sport – Modalités de soutien aux associations sportives ;
13. Foulées halluinoises 2018 – Subvention de la M.E.L – Reversement à l’A.H.V.L ;
14. Politique sportive municipale -  Insertion par le sport et subvention famille ;
15. Installations sportives mises à disposition des établissements scolaires du second degré – Conventions ;

ASSOCIATIONS
16. L.C.R Primevères – Convention de gestion – 2018/2020 ;
17. Protection Civile – Subvention et convention – Exercice 2018 ;

ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
18. Prise en charge du coût du transport des lycéens – Reconduction du dispositif pour l’année scolaire 2018-2019 ;
19. Activités péri et extra scolaires – Tarifs extérieurs – Exercice 2018/2019 ;
20. Ecoles privées sous contrat d’association - Forfait communal ;
21. Collège d’enseignement secondaire prive du Sacré-Cœur - Convention relative à la restauration scolaire – Années scolaires 2018/2020 ;
22. Ecole privée Sainte Marie/Sacré-Cœur -  Convention relative à la restauration scolaire – Années scolaires 2018/2020 ;
23. Etablissements d’accueil du jeune enfant – Règlements intérieurs – Modifications ;

PATRIMOINE – BATIMENTS
24. Parcelles Chemin de Loisel – Cession à la Métropole Européenne de Lille ;

URBANISME – FONCIER
25. Réseau très haut débit – Implantation d’équipements de communications sur des bâtiments publics – Convention de raccordement avec la société Covage ;
26. Projet de Maison intergénérationnelle Amarylis – Dispositions préalables à la mise à disposition d’un terrain ;