Conseils municipaux
Conseil Municipal du 26 mars 2024
Conseil Municipal du 26 mars 2024
Description
ORDRE DU JOUR :
• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
ADMINISTRATION GENERALE
1- Commissions Municipales – Organisation – Actualisation ;
RESSOURCES HUMAINES
2- Elus – Droit à la formation ;
3- Personnel municipal – Tableau des Effectifs Budgétaires – Créations de postes ;
4- Personnel municipal - Indemnité d’Administration et de Technicité – Remise gracieuse ;
5- Personnel municipal – Recrutement de contractuels – Accroissement temporaire d’activité ;
6- R.I.F.S.E.E.P – Evolution du dispositif ;
ASSOCIATIONS
7- Associations – Subventions – Exercice 2024 ;
8- Chœur de flûtes – Convention de mise à disposition – Exercice 2024 ;SPORTS
9- Politique sportive municipale - « Insertion par le sport » « Subvention famille » « Soutien à la pratique sportive » - Reconduction des dispositifs ;
EDUCATION/JEUNESSE/PETITE ENFANCE
10- Centre Social – Subventions ;
11- Activités péri et extra scolaires – Tarification – Evolution ;
ACTION SOCIALE
12- Fourniture d’eau aux familles en situation de précarité – Convention de partenariat avec ILEO ;
CADRE DE VIE – TRAVAUX - COMMERCES
13- Fonds d’accélération de la transition écologique « Fonds Vert » - Demande de subvention ;
14- Transition énergétique – Développement de la production d’énergies renouvelables - Zones d’accélération ;
15- Port fluvial – Dénomination de voies ;
FINANCES/MARCHES PUBLICS
16- Marché de titres restaurant – Groupement de commande ville/C.C.A.S ;
17- Budget annexe Cinéma – Compte de Gestion – Exercice 2023 ;
18- Budget annexe Cinéma – Compte Administratif – Exercice 2023 ;
19- Budget annexe Cinéma – Budget Primitif – Exercice 2024 ;
20- Budget annexe Port de Plaisance - Compte de Gestion – Exercice 2023 ;
21- Budget annexe Port de Plaisance - Compte Administratif – Exercice 2023 ;
22- Budget annexe du Port de Plaisance – Affectation des résultats 2023 – Exercice 2024 ;
23- Budget annexe Port de Plaisance - Budget Primitif – Exercice 2024 ;
24- Budget Principal – Compte de Gestion – Exercice 2023 ;
25- Budget Principal – Bilan des cessions et acquisitions – Exercice 2023 ;
26- Budget Principal – Compte Administratif – Exercice 2023 ;
27- Budget Principal – Affectation des résultats 2023 – Exercice 2024 ;
28- Budget Principal – Taux des taxes directes locales – Exercice 2024 ;
29- Budget Principal – Subventions aux budgets annexes et CCAS – Exercice 2024 ;
30- Budget Principal – AP/CP – Modifications ;
31- Budget Principal – Budget Primitif – Exercice 2024.https://www.calameo.com/read/007326609edb64f16ac2f
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