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Conseils municipaux

Conseil municipal du 29 janvier 2019

6 délibérations ont été votées

Description

Ensemble des délibérations (cliquez sur le lien suivant) :



ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
• Installation d’un Conseiller Municipal ;

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Fixation du nombre d’adjoints – Modification ;
2. Indemnités des élus ;
3. Commission n°1 « Urbanisme-Travaux » - Désignation d’un Conseiller Municipal ;

RESSOURCES HUMAINES

4. Centre de Gestion du Nord – Instance d’appel pour les agents contractuels territoriaux – Désignation d’un représentant ;

RAPPORTS D’ACTIVITÉ

5. Métropole Européenne de Lille – Prix et qualité du service public en matière de déchets ménagers – Rapport annuel 2017 ;
6. Métropole Européenne de Lille – Prix et qualité du service public en matière d’eau potable et d’assainissement – Rapport annuel 2017.


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