Conseils municipaux
Conseil municipal du 8 novembre 2022 : vidéo et consultation des délibérations de la séance
Conseil municipal du 8 novembre 2022
Description
ORDRE DU JOUR
• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 14 décembre 2021 et 28 juin 2022 ;
ADMINISTRATION GENERALE
- Association de gestion de l’EPI – Désignation d’un contrôleur aux comptes ;
FINANCES/MARCHES PUBLICS
- Budget principal – Décision modificative n°2 – Exercice 2022 ;
- Budget principal – Admissions en non-valeurs et en créances éteintes – Exercice 2022 ;ASSOCIATIONS – SPORTS – CULTURE
- Associations sportives – Subvention exceptionnelle – Exercice 2022 ;
- Association Chal Hadi Chal – Subvention exceptionnelle – Exercice 2022 ;
- Association Attelage des Franches Montagnes – Subvention exceptionnelle – Exercice 2022 ;
- Association Mères pour la Paix – Adhésion – Exercice 2022 ;
- Entraide Alimentaire – Convention de mise à disposition de personnel municipal – Exercice 2023 ;
- Subvention famille – Versement aux associations sportives – Saison 2022/2023 ;
- Insertion par le sport – Versement aux associations sportives – Saison 2022/2023 ;https://www.calameo.com/read/007326609d7e01a154d3f
ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
- Collège d’enseignement secondaire prive du Sacré-Cœur - Convention relative à la restauration scolaire – Année scolaire 2022/2023 ;
URBANISME – FONCIER – COMMERCES – BATIMENTS
- Eclairage public – Extinction partielle – période de test ;
- Métropole Européenne de Lille – Plan de mobilité ;
- Lutte contre l’habitat indigne – Loi ALUR – Convention de prestation de service ;
