Conseils municipaux
Conseil Municipal du 8 octobre 2024
Conseil Municipal du octobre 2024
Description
ORDRE DU JOUR :
• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
• Installation de deux nouveaux Conseillers Municipaux ;
ADMINISTRATION GENERALE
1- Cimetière communal – Règlement ;
RESSOURCES HUMAINES
2- Personnel Municipal – Tableau des Effectifs Budgétaires – Créations et suppressions de postes ;
3- Personnel Municipal – Recrutement de contractuels – Accroissement temporaire d’activité ;
4- Personnel Municipal – Régime indemnitaire de la Police Municipale – Evolution règlementaire ;
5- Entraide Alimentaire – Convention de mise à disposition de personnel municipal – Exercice 2025 ;
6- Cinélys – Convention de mise à disposition du Cinéma « Le Familia » et d’un technicien ;
7- Ecole municipale d’Arts « La Schola » - Demande d’annulation ou réduction de titres de paiement ;
8- La Colline aux amis – Subvention exceptionnelle – Exercice 2024 ;
EDUCATION – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
9- Association Coup de Pouce – Convention de partenariat ;
10- Classes de découverte 2024 – Subvention ;
11- Lycée professionnel Antoine de Saint Exupéry – Convention de prestation de services – Année scolaire 2024/2025 ;
12- 12, Carrière Dervaux - Servitude de tréfonds ;
13- Chemin du Bois du Duc -Vente de terrains communaux ;
14- 6 et 8, rue Lucien Sampaix – Désaffectation et déclassement ;
15- 6 rue Lucien Sampaix - Cession immobilière ;
16- 8 rue Lucien Sampaix - Cession immobilière ;
17- Instruction des autorisations de droit du sol – Externalisation temporaire ;
18- GEMAPI – Désignation des représentants ;
19- ASL Les Platanes – Rétrocession d’espaces publics ;
20- Plan Local d’Urbanisme – Modifications ;
21- Marchés de plein vent et fêtes foraines - Rapport d’activités – Exercice 2023 ;
22- Commerce local – Ouvertures dominicales – Exercice 2025 ;
23- Voies Navigables de France – Contrat de concession du Port de Plaisance – Avenant ;
24- « Une naissance, Un arbre » – Demande de subvention ;
25- Appel à projets – Collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation hors foyer ;
ACTION SOCIALE
26- SSIAD – Transfert des biens, droits et obligations au CCAS de Tourcoing ;
27- Budget annexe du Cinéma Municipal – Décision Budgétaire Modificative n°1 – Exercice 2024 ;
28- Budget annexe du Port de Plaisance – Décision Budgétaire Modificative n°1 – Exercice 2024 ;
29- Budget Principal – Admissions en non-valeur.https://www.calameo.com/read/0073266090592b4faa38f
