Conseils municipaux

Conseil municipal du jeudi 23 mai 2013

Compte adminstratif 2012

Description

Ordre du jour

1. Compte Administratif 2012 – Affectation des résultats
2. Compte Administratif 2012
3. Compte de gestion 2012 du Trésorier Principal
4. Personnel municipal – Mise à disposition de personnel au profit de la ville de Roncq
5. Personnel municipal – Accès à l’emploi titulaire et modalités d’organisation de la sélection professionnelle (Résorption de l’emploi précaire)
6. Sinistre salle Adolphe Dieryck – Acceptation de l’indemnité d’assurance
7. Sinistre de l’école de musique « La Schola » - Acceptation de l’indemnité d’assurance
8. Subvention de fonctionnement – Syndicats Professionnels – Décision modificative
9. Subventions aux clubs sportifs – 2ème avance
10. Stade Hildevert Wancquet – Aménagement des 2 mini-terrains de sport – Recherche de co-financements
11. Marché de travaux – Marché à procédure adaptée – Attribution des lots – Piscine municipale – Travaux de restructuration
12. Délégation de Service Public simplifiée - Fourrière automobile – Convention d’affermage – Concessionnaire
13. Acquisition de terrain ZAC de la Rouge-Porte – Préservation de la chapelle Notre-Dame de la Lys
14. Cession de terrains – Angle Chemin du Colbras et Carrière Dervaux -  Parcelles BK 881 et BK 557
15. Commission de recours ultime – Convention de partenariat
16. Acceptation de don
17. Mandat spécial.