Conseils municipaux
Conseil municipal du mardi 12 décembre 2017
Vingt et une délibérations à l'ordre du jour de ce conseil municipal
Description
Ensemble des délibérations (cliquez sur le lien suivant) :
Ordre du jour :
· Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
ADMINISTRATION GENERALE
1. Délégations du Conseil Municipal au Maire – Application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Modifications ;
FINANCES/MARCHES PUBLICS
2. Services Publics Municipaux – Tarification 2018 ;
3. Budget Principal – Exercice 2018 - Autorisation d’ouverture de crédits;
4. Budget Annexe « Cinéma le Familia » - Exercice 2017 - Décision modificative n°2 ;
RESSOURCES HUMAINES
5. Régime indemnitaire – Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel ;
6. Régime indemnitaire – Suppression de la prime spéciale d’installation ;
7. Recensement de la population – Rémunération des agents recenseurs ;
8. Mutualisation du service d’archives communales avec la ville de Roncq – Convention de mise à disposition partielle d’un agent municipal ;
9. MJC/CS – Mise à disposition de personnel municipal
AFFAIRES SOCIALES
10. Relais Autonomie – Adhésion et Convention de partenariat ;
PRÉVENTION
11. Vidéo Protection phase 3 – Demande de financement auprès de la Métropole Européenne de Lille ;
SPORTS/CULTURE
12. Insertion par le sport – Versements - Saison sportive 2017/2018 ;
13. Associations sportives – Solde sur subventions – Saison sportive 2016/2017 ;
14. Subvention Famille – Versement aux associations sportives – Saison sportive 2017/2018 ;
15. Clubs de Volleyball – Avenant à la convention d’objectifs ;
16. Volley Club Michelet Halluin et Halluin Volley Métropole - Subventions ;
17. Halluin Volley Métropole – Avance sur subvention Haut Niveau 2018 ;
18. Les Amis du Cabaret – Subvention exceptionnelle ;
INTERCOMMUNALITE
19. Plateforme ENJOY-MEL – Adhésion ;
20. Installation de bornes de charge de véhicules électriques et hybrides – Convention d’occupation du domaine public ;
RAPPORTS D’ACTIVITÉ
21. Marchés de plein vent et fêtes foraines – Rapport d’activités 2016.
