Conseils municipaux
Conseil municipal du mardi 14 avril 2015
Trente délibérations ont été traitées dont le budget primitif 2015 et les subventions aux associations
Description
Ensemble des délibérations (cliquez sur le lien suivant) :
Ordre du jour :
- Election d'un Adjoint ;
- Désignation d'un(e) Représentant(e) du Conseil Municipal au sein de diverses instances et/ou commission municipale ;
- Désignation d'un nouvel Administrateur du C.C.A.S ;
- Budget Primitif 2015 ;
- Vote du taux des trois taxes directes locales ;
- Indemnités des élus ;
- Admissions en non-valeur ;
- Régie de recettes du Port de Plaisance – Décharge de responsabilité et remise gracieuse ;
- Euralys – Contributions communales – Exercice 2015 ;
- Autorisation de programme – Crédits de paiement – Site Néolog ;
- Mandat Spécial ;
- Protection fonctionnelle des agents – Mise en oeuvre ;
- Centre de Gestion du Nord – Convention de gestion – Exercice 2015 ;
- Fourrière automobile - Délégation de Service Public ;
- Classes de découvertes – Tarifs 2015 ;
- Cercle Saint Joseph – Tarifs 2015 ;
- Vente d'immeuble – 19, Impasse du Mamelon Vert ;
- Marché de plein vent et fêtes foraines – Délégation de Service Public – Avenant
- Port de Plaisance – Festival Hearbeats ;
- Subventions aux associations – Délibération cadre pour l'exercice 2015 ;
- Association « Les Chemins de l'Amitié » - Subvention - Exercice 2015 ;
- Association « EPI » - Subvention - Exercice 2015 ;
- Société des Accordéonistes Halluinois – Subvention exceptionnelle – Exercice 2015 ;
- COS – Convention 2015 ;
- Vélo Club Union Halluinoise – Subvention courses – Exercice 2015 ;
- Volley Club Michelet Halluin – Subvention haut niveau– Exercice 2015 ;
- Volley Club Michelet Halluin – Convention d'objectifs - Exercice 2015 ;
- Clubs sportifs – Reconduction des conventions annuelles – Exercice 2015 ;
- Plan d'action régional Autisme 2015 – Avis du Conseil Municipal ;
- Schéma Régional d'Organisation des Soins (SROS) – Avis du Conseil Municipal.
