Conseils municipaux

Conseil municipal du mardi 1er décembre 2015

Trente-cinq délibérations ont été traitées dont le budget supplémentaire 2015 et les tarifs des services publics municipaux pour l'année 2016

Description

1. Salle du Conseil Municipal – Dénomination ;
   
2. Euralys – Modification des statuts ;
3. Budget 2015 - Admissions en non-valeur ;
4. Budget 2016 – Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement au Budget Général ;
5. Budget 2015 - Budget Supplémentaire ;
6. Budget 2016 – Création d’un budget annexe « Cinéma » ;
7. Budget 2016 – Création d’un budget annexe «  Port de Plaisance » ;
8. Services publics municipaux – Tarification 2016 ;
9. Mandats spéciaux – Remboursement de frais ;
10. Réhabilitation  de la Piscine municipale « Philippe Croizon » – Lot 03 couverture – Régularisation ;
11. Fourniture d’énergie électrique – Lancement d’appel d’offres ouvert européen – Complément ;
12. Prestations d’action sociale à destination des agents municipaux – Revalorisation année 2015 ;
13. Recensement de la population - Rémunération des agents recenseurs ;
14. Tableau des effectifs – Suppression d’un poste de D.G.A ;
15. Tableau des effectifs – Création d’un poste de D.S.T ;
16. Contrat d’association avec les établissements d’enseignement privé – Mise à disposition de personnel ;
17. Associations sportives – Solde des subventions –2014/2015 ;
18. Subventions aux associations sportives – Modalités d’attribution ;
19. Volley Club Michelet – Avance sur subvention 2016 ;
20. Triathlon – Subvention exceptionnelle « Bike and Run » - Exercice 2015 ;
21. Subventions aux associations - Exercice 2015 - Compléments ;
22. Contrat Enfance Jeunesse 2015/2018 – Convention d’objectifs et de financement ;
    
23. ALSH 2015 – Partenariat avec la MJC/CS – Attribution de subventions – Vacances d’été 2015 ;
24. Exploitation des marchés de plein vent et fêtes foraines – Convention d’affermage de la D.S.P – Choix du concessionnaire ;
25. Désaffectation  et déclassement de patrimoine – 32, rue des frères Martel ;
26. Vente de terrains – Rue des frères Martel – Lot 1 ;
27. Vente de terrains – Rue des frères Martel – Lot 2 ;
28. Vente de terrains – Rue des frères Martel – Lot 3 ;
29. Désaffectation et déclassement de patrimoine – 33, rue Hector Berlioz ;
30. Vente d’immeuble – 33, rue Hector Berlioz ;
31. Désaffectation et déclassement de patrimoine – Immeubles rue de Saint Quentin à  Vieil Hesdin ;
32. Vente d’immeubles – Rue de Saint Quentin à Vieil Hesdin ;
33. Vente de terrains – Chemin des Prés ;
34. Gestion mutualisée pour les DIA et les ADS entre la MEL et les communes – Mise en place d’une solution logicielle ;
    
35. SIMERE – Rapport d’activités et Compte Administratif 2014 ;