Conseils municipaux

Conseil municipal du mardi 2 février 2016

Vingt-quatre délibérations à l'ordre du jour de ce conseil municipal avec notamment le Débat d'Orientation Budgétaire 2016.

Description

Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122.22 du C.G.C.T ;

FINANCES/MARCHES PUBLICS
1. Débat d’Orientation Budgétaire – Exercice 2016 ;
2. Vidéoprotection – Phase II – Régularisation ;
3. Rapport de la C.L.E.C.T – Compétences : Aménagement numérique, aires de stationnement et cheminements doux ;
4. Gaz - Groupement de commandes avec la M.E.L ;

RESSOURCES HUMAINES
5. Personnel municipal – Signature d’une convention d’adhésion au service mission d’intérim territorial avec le Centre De Gestion 59 ;
6. Personnel municipal – Modification du tableau des emplois – Création de poste ;

PREVENTION
7. Fourrière animale – Lancement d’une procédure simplifiée de délégation de service public ;
8. Fourrière animale – Avenant à la convention 2014/2015 ;
9. Vidéoprotection – Phase III – Demandes de financement ;
 
SPORTS
10. Associations sportives – Avances sur subventions – Exercice 2016 ;

ASSOCIATIONS
11. Avances sur subventions – Exercice 2016 ;

JEUNESSE
12. A.L.S.H Toussaint-Noël – Attribution d’une subvention à la MJC/CS – Exercice 2015 ;
13. A.L.S.H vacances scolaires – Mise à disposition de personnel municipal à la MJC/CS – Attribution d’une subvention - Exercice 2015 ;
14. A.L.S.H vacances scolaires – Mise à disposition de personnel municipal à la MJC/CS – Exercice 2016 ;

URBANISME – FONCIER – COMMERCES
15. Plan Local d’Urbanisme – Suppression de l’emplacement réservé de superstructure n°7 inscrit au bénéfice de la commune ;
16. Plan Local d’Urbanisme - Relocalisation du Collège Robert Schuman,  avenue du stade – Mise en compatibilité ;
17. Plan Local d’Urbanisme – Modification du programme de l’emplacement réservé pour du logement n°3 – Passage de 60 à 30 \\\% de logements locatifs sociaux ;
18. Plan Local d’Urbanisme - Périmètre de la Z.A.C Front de Lys – Changement de zonage ;
19. Echange de terrain GRT Gaz – Modification des conditions de l’échange ;
20. Port de Plaisance – D.S.P – Procédure déclarée sans suite ;
21. Vente d’immeuble – 111, rue Gustave Desmettre ;

RAPPORTS D’ACTIVITE
22. M.E.L - Rapport d’activités – Année 2014 ;
23. M.E.L – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Année 2014 ;
24. M.E.L – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public en matière d’élimination des déchets ménagers – Année 2014.