Conseils municipaux

Conseil municipal du mardi 20 juin 2017

Vingt-huit délibérations à l'ordre du jour de ce conseil municipal.

Description

• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 2 février 2016 ;

FINANCES/MARCHES PUBLICS

1. Affectation du résultat 2016 – Complément– Budget Principal – Exercice 2017 ;
2. Décision Modificative n°1 – Budget Principal – Exercice 2017 ;
3. Décision Modificative n°1 – Budget annexe « Port de Plaisance »  - Exercice 2017 ;
4. Fourniture électricité – Appel d’offres ouvert ;
5. Marché « fourniture électricité » - Mise en œuvre du mécanisme de capacité – Avenant ;
6. Admissions en non-valeur – Exercice 2017 ;
7. Actions menées en matière de Développement Social Urbain – Rapport D.S.U 2016 ;

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

8. Salle de répétition de musique amplifiée – Dénomination ;
9. Agence d’Ingénierie Départementale du Nord – Adhésion ;
10. Mission Emploi Lys-Tourcoing – Contribution 2017 ;

RESSOURCES HUMAINES

11. Personnel municipal – Prestations d’action sociale à destination des agents municipaux – Revalorisation ;
12. Indemnités des élus ;

SPORTS - ASSOCIATIONS - CULTURE

13. Associations sportives – 2ème avance sur subventions – Saison sportive 2016/2017 ;
14. Insertion par le sport – Soutien à la pratique sportive ;
15. L.C.R des Primevères – Convention de gestion ;

ENSEIGNEMENT - JEUNESSE - PETITE ENFANCE

16. Forfait aux écoles privées sous contrat d’association – Subvention 2017 ;
17. Prise en charge du transport des lycéens – Reconduction du dispositif pour l’année scolaire 2017/2018 ;
18. M.J.C/C.S – Convention d’objectifs et financière ;

URBANISME - FONCIER - COMMERCES

19. Programme de travaux 2017 - Subvention de l’Etat au titre de la dotation de soutien à l’investissement public ;
20. Travaux de rénovation du monument aux morts - Demande de subvention à l’ONACVG ;
21. Ferme du Mont Saint Jean - Animations pour l’accueil des scolaires – Actualisation des tarifs ;
22. Courée Emile Zola – Réhabilitation – Convention de transfert de maitrise d’ouvrage ;
23. Nœud de Raccordement Optique - 197, rue de Lille – Désaffectation, déclassement et vente ;
24. 32, rue des Frères Martel  - Désaffectation et déclassement ;
25. 32, rue des Frères Martel  - Vente d’immeuble ;
26. Charte de l’Arbre – Adoption ;
27. Salle de musculation – Autorisation de lancement d’un marché à procédure adaptée ;
28. Marché de plein vent et fêtes foraines – Droits de place – Actualisation des tarifs ;