Conseils municipaux
Conseil municipal du mardi 21 juillet 2020
56 délibératrions à l'ordre du jour
Description
Ensemble des délibérations (cliquez sur le lien suivant) :
ORDRE DU JOUR :
•Désignation du secrétaire
de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
. Décisions de Monsieur le
Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
DESIGNATIONS
1. Commissions
Municipales – Organisation
2. Commission
d’Appel d’Offres – Election des membres
3. Commission
de Délégation de Service Public – Election des membres
4. Commission
Consultative des Services Publics Locaux - Election des membres
5. Comité
Technique – Election des membres
6. Maison
de retraite d’Halluin - Conseil d’administration – Désignation des
délégués
7. Maison
de retraite d’Halluin - Conseil de vie sociale – Désignation d’un représentant
8. Résidence
autonomie du Val de Lys – Désignation d’un représentant
9. Centre
Hospitalier de Tourcoing – Conseil de surveillance – Désignation d’un
représentant
10. Correspondant Sécurité
Routière – Désignation d’un représentant
11. Correspondant Sécurité et
Défense militaire – Désignation d’un représentant
12. Marchés de plein vent et
fêtes foraines – Commission de coordination – Désignation
13. S.E.M ville renouvelée –
Conseil d’Administration et Assemblée Générale – Désignation d’un
représentant
14. Commission Communale des
Impôts Directs – Désignation
15. Mission Emploi Lys
Tourcoing – Désignation des représentants
16. Maison des Jeunes et de la
Culture/Centre Social – Conseil d’Administration – Désignation des
délégués
17. Lycée Professionnel Saint
Exupéry – Conseil d’Administration – Désignation des représentants
18. Collège Lily Keller
Rosenberg – Conseil d’Administration – Désignation des représentants
19. Organisme de Gestion de
l’Enseignement Catholique – Désignation d’un représentant
20. Conseil des écoles
maternelles et élémentaires – Désignation des représentants
21. Association de Gestion de
l’EPI – Désignation des représentants
22. Association des Seniors –
Désignation des délégués
23. Harmonie Municipale –
Désignation d’un délégué
RESSOURCES HUMAINES
24. Personnel
municipal - Compte épargne temps – Modalités de gestion
25. Personnel
municipal – RIFSEEP – Modalités de versement du Complément Indemnitaire
Annuel
SPORTS
26. Foulées
Halluinoises 2020 – Subvention de la M.E.L – Reversement à l’A.H.V.L
27. Politique
sportive municipale – Dispositif Subvention Familles et Insertion par le sport
– Reconduction pour la saison 2020/2021
28. VCMH
– HVM – Subventions complémentaires et avenants aux conventions d’objectifs
29. VCMH
– HVM – Subventions de « haut niveau »
ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
30. Prise
en charge du coût du transport des lycéens, des étudiants en formation initiale
de 1ère année et apprentis de 1ère année – Reconduction du dispositif pour
l’année scolaire 2020/2021
31. Activités
péri et extra scolaires – Tarification – Année scolaire 2020/2021
32. Ecoles
privées sous contrat d’association – Forfait communal
33. Petite
enfance – Médecin Référent - Convention
FINANCES/MARCHES
PUBLICS
34. Budget
annexe Cinéma – Compte de Gestion – Exercice 2019
35. Budget
annexe Cinéma – Compte Administratif – Exercice 2019
36. Budget
annexe Cinéma – Budget Primitif – Exercice 2020
37. Budget
annexe Port de Plaisance – Compte de Gestion – Exercice 2019
38. Budget
annexe Port de Plaisance – Compte Administratif – Exercice 2019
39. Budget
annexe Port de Plaisance – Affectation des résultats 2019 – Exercice
2020
40. Budget
annexe Port de Plaisance – Budget Primitif – Exercice 2020
41. Budget
annexe Cimetière – Compte de Gestion – Exercice 2019
42. Budget
annexe Cimetière – Compte Administratif – Exercice 2019
43. Budget
annexe Cimetière – Décision de clôture
44. Budget Principal – Compte
de Gestion – Exercice 2019
45. Budget Principal – Compte
Administratif – Exercice 2019
46. Budget Principal –
Affectation des résultats 2019 – Exercice 2020
47. Budget Principal –
Autorisation de programmes/Crédits de paiement – Modificatif –
Exercice 2020
48. Budget Principal –
Subventions aux budgets annexes – Exercice 2020
49. Budget Principal – Budget
Primitif – Exercice 2020
50. Restaurants de la ferme de
Mont Saint Jean et du Port de Plaisance – Crise COVID 19 - Remise gracieuse des loyers et des
charges
51. Salle de musculation –
Marché – Rejet des pénalités de retard
52. Restauration municipale des
scolaires, accueils de loisirs et petite enfance – Marché de fournitures et de
services
53. Exploitation
des installations de chauffage et d’eau chaude sanitaire de l’ensemble des
bâtiments municipaux – Groupement de commande avec le C.C.A.S
54. Associations
– Subventions – Exercice 2020
55. Associations
– Subventions et conventions – Exercice 2020
56.
Mission Emploi Lys Tourcoing – Contribution –
Exercice 2020
