Conseils municipaux

Conseil municipal du mardi 24 février 2015

Dix-neuf délibérations ont été traitées dont le débat d'orientations budgétaires, les avances sur subvention et une convention de groupement de commandes pour les télécommunications.

Description

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2014 ;
• Pour information : Recensement des marchés notifiés en 2014 ;

1. Débat d'Orientations Budgétaires 2015 ;
2. Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2015 ;
3. Euralys – Contributions communales 2014 ;
4. Délégation de Service Public – Exploitation des marchés de plein vent et fêtes foraines - Approbation du principe de délégation de Service Public ;
5. Délégation de Service Public – Port de Plaisance – Approbation du principe de délégation de Service Public ;
6. Cinéma « Le Familia » - Tarif de location 2015 ;
7. Salles municipales – Salle Emile Persyn – Tarif de location 2015 ;
8. Fonds interministériel – Prévention de la délinquance – Dépose d'une demande d'aide financière ;
9. Déplacement de servitude de stationnement – Avenue du Stade ;
10. Amélioration de l'habitat durable – Programme d'Intérêt Général ;
11. Restructuration du réseau de transport de gaz – Echange sans soulte ;
12. Associations sportives – Avance sur subvention 2015 ;
13. Autres associations - Avance sur subvention 2015 ;
14. Marché des Télécommunications – Convention de Groupement de commandes – Marché d'appel d'offres – Financement ;
15. Convention provisoire pour la gestion de la fourrière automobile ;
16. Métropole Européenne de Lille – Rapport d'activité 2013 ;
17. Métropole Européenne de Lille – Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public en matière d'eau potable et d'assainissement – 2013 ;
18. Métropole Européenne de Lille – Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public en matière de déchets ménagers – 2013.