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Conseil municipal du mardi 24 juin 2014

Dix-neuf points figuraient à l'ordre du jour de ce conseil municipal. Lors de celui-ci ont notamment été évoqués le compte administratif 2013, les rythmes scolaires pour la rentrée prochaine et l'audit financier de la ville d'Halluin pour l'année 2013.

Description

Ensemble des délibérations (cliquez sur le lien suivant) :



Ordre du jour :
  1. Compte Administratifs 2013 - M14
  2. Compte Administratif 2013 - Service extérieur des pompes funèbres - M4
  3. Compte Administratif 2013 - Affectation des résultats
  4. Comptes de gestion 2013 du Trésorier Principal - Ville
  5. Comptes de gestion du Trésorier Principal - Service extérieur des pompes funèbres
  6. Marchés de plein vent - Droits de place - Révision des tarifs
  7. Délégation de service public - Exploitation des marchés de plein vent et fêtes foraines - Rapport 2013
  8. Réforme des rythmes scolaires - Schéma d'organisation et tarification - Année scolaire 2014/2015
  9. Accueil petite enfance - Crèche multi-accueil - Médecin référent - Missions et désignation
  10. Marché public - Approvisionnement en gaz naturel - Adhésion au groupement de commandes de l'UGAP
  11. Subventions de fonctionnement aux associations 2014 - Compléments
  12. Subventions aux clubs sportifs - 2ème avance
  13. Foulées halluinoises - Reversement de subvention - AHVL
  14. Maison de la Santé - 120, rue de Lille - Abrogation
  15. Euralys - Rapport d'activité 2013 - Rapport Agenda 21
  16. Commission communale des impôts directs - Désignations
  17. Association ARCADIS - Désignation de représentants du Conseil Municipal
  18. Centre de Gestion du Nord - Demande d'affiliation du Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transport
  19. Ferme du Mont St Jean - Conventions d'accueil de chevaux - Dénonciation



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