Conseils municipaux

Conseil municipal du mardi 28 mars 2017

Trente-deux délibérations à l'ordre du jour de ce conseil municipal donc le budget primitif 2017 et le compte administratif 2016.

Description

• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
  
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;

FINANCES/MARCHES PUBLICS

1. Compte administratif – Budget Principal  - Exercice 2016 ;
2. Compte de gestion – Budget Principal – Exercice 2016 ;
3. Affectation des résultats - 2016 Budget principal – Exercice 2017 ;
4. Compte administratif – Budget annexe – Service extérieur cimetière – Exercice 2016 ;
5. Compte de gestion – Budget annexe – Service extérieur cimetière – Exercice 2016 ;
6. Affectation des résultats 2016 - Budget annexe – Service extérieur cimetière – Exercice 2017 ;
7. Compte Administratif – Budget annexe – Port de Plaisance – Exercice 2016 ;
8. Compte de Gestion – Budget annexe – Port de Plaisance – Exercice 2016 ;
9. Affectation des résultats 2016 - Budget annexe – Port de Plaisance – Exercice 2017 ;
10. Compte Administratif – Budget annexe – Cinéma – Exercice 2016 ;
11. Compte de Gestion – Budget annexe – Cinéma – Exercice 2016 ;
12. Affectation des résultats 2016 - Budget annexe – Cinéma – Exercice 2017 ;
13. Budget Primitif – Vote du taux des trois taxes directes locales – Exercice 2017 ;
14. Budget Primitif – Budget Principal – Exercice 2017 ;
15. Budget Primitif annexe – Service extérieur cimetière – Exercice 2017 ;
16. Budget Primitif annexe – Port de Plaisance – Exercice 2017 ;
17. Budget Primitif annexe – Cinéma – Exercice 2017 ;
18. Autorisations de programmes/Crédits de paiement – Modificatif ;
19. Fourniture de carburant – Marché à procédure formalisée ;

SPORTS/CULTURE

20. Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs ;

SPORTS - ASSOCIATIONS - CULTURE

21. Associations – Attribution de subventions et conventions – Exercice 2017 ;
22. Associations – Subventions – Exercice 2017 ;
23. Les Chemins de l’amitié – Subvention et convention – Exercice 2017 ;
24. Protection Civile – Subvention et convention – Exercice 2017 ;
25. Bibliothèque Municipale – Règlement intérieur – Modification ;

ENSEIGNEMENT - JEUNESSE - PETITE ENFANCE

26. Activités péri et extra-scolaires et classes de découverte – Tarifs 2017/2018 ;
27. Activités péri et extra-scolaires – Règlements intérieurs ;
28. MJC/CS – Subventions – Exercice 2017 ;
29. Collèges halluinois – Co-financement de projets éducatifs – Parcours culturels – Exercice 2017 ;
 
URBANISME - FONCIER - COMMERCES

30. Association des Riverains de la Becque – Acceptation de don ;
31. Site Customagic – Désaffectation et déclassement – Cession de terrain à titre gratuit ;

INTERCOMMUNALITÉ

32. Métropole Européenne de Lille – Création de la CLETC – Désignation de représentants ;