Conseils municipaux

Conseil municipal du mardi 29 mars 2016

Quarante trois délibérations à l'ordre du jour de ce conseil municipal avec notamment le budget primitif 2016 et le compte administratif 2015

Description

FINANCES/MARCHES PUBLICS
1. Compte Administratif – Budget Principal – Exercice 2015 ;
2. Compte de Gestion – Budget Principal – Exercice 2015 ;
3. Budget Principal  - Exercice 2016 - Affectation des résultats 2015 ;
4. Compte Administratif – Budget annexe - Service extérieur cimetière – Exercice 2015 ;
5. Compte de Gestion – Budget annexe - Service extérieur cimetière – Exercice 2015 ;
6. Budget annexe - Service extérieur cimetière – Exercice 2016 - Affectation des résultats 2015 ;
7. Budget Primitif - Vote des taux des trois taxes directes locales – Exercice 2016 ;
8. Emprunt structuré Euro/Franc Suisse – Protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local, SFIL et DEXIA crédit local et convention d’adhésion au fonds de soutien ;
9. Emprunt structuré – Contrat de prêt de refinancement ;
10. Budget Primitif – Budget principal - Exercice 2016 ;
11. Budget Primitif  Annexe – Service extérieur cimetière – Exercice 2016 ;
12. Budget Primitif Annexe – Cinéma - Exercice 2016 ;
13. Budget Primitif Annexe – Port de Plaisance – Exercice 2016 ;
14. Admissions en non-valeur – Exercice 2016 ;
15. Néolog – Autorisation de programme – Crédit de paiement – Modificatif ;
16. Abandon de créance – Convention d’occupation précaire – 42, cité Cornil ;

RESSOURCES HUMAINES
17. Indemnités des élus ;
18. Assurance statutaire du personnel municipal – Adhésion au groupement de commandes du Centre De Gestion du Nord ;
19. Personnel municipal – Fixation des Prestations d’Action Sociale à destination des agents municipaux ;
20. COS – Subvention - Exercice 2016 ; SPORTS 21. Volley Club Michelet Halluin – Subvention – Exercice 2016 ;
22. U.H Gym-Danse – Subvention – Exercice 2016 ;
23. U.H Foot – Subvention – Exercice 2016
24. Athlétisme Halluin Val de Lys – Subvention – Exercice 2016 ;
 
ASSOCIATIONS
25. EPI - Subvention – Exercice 2016 ;
26. Chemins de l’Amitié – Subvention – Exercice 2016 ;
27. Subventions aux associations – Exercice 2016 ;

ENSEIGNEMENT - JEUNESSE
28. FONJEP – Contrat de financement d’un poste animateur ;
29. Prise en charge du  transport des lycéens – Reconduction du dispositif pour l’année scolaire 2016/2017 ;
30. Tarifs – Petite Enfance -  Exercice 2016 ;
31. Tarifs – Péri et extra-scolaires – 2016/2017 ;
32. Tarifs – Classes de découverte – 2016/2017 ;
33. MJC/CS – Subventions – Exercice 2016 ;
34. MJC/CS – Mise à disposition annuelle de personnel municipal ;
35. Collèges halluinois – Co-financement de projets éducatifs – Parcours culturels – Exercice 2016 ;
36. Coopération entre les communes – Participation financière de la ville aux frais de fonctionnement des écoles publiques et privées des villes extérieures – Exercice 2016 ;
37. Activités péri et extra-scolaires – Règlements intérieurs – Exercice 2016 ;

URBANISME - FONCIER - LOGEMENTS - COMMERCES
38. Convention Intercommunale d’Equilibre Territorial ;
39. Droit de préemption des communes – Fonds artisanaux, fonds de commerce et baux commerciaux ;
40. Nœud de raccordement optique  - 197, rue de Lille – Désaffectation et déclassement ;
41. Nœud de raccordement optique  - 197, rue de Lille – Vente d’immeuble ;
42. Pollution avenue Marcel Vyncke – Etude de pollution des sols – Demande de subvention auprès de l’ADEME ;

 INTERCOMMUNALITE
43. M.E.L – Transfert de compétences « cours d’eau et canaux domaniaux » ;