Conseils municipaux

Conseil municipal du mardi 6 décembre 2016

Vingt-trois délibérations à l'ordre du jour de ce conseil municipal dont le vote des tarifs municipaux 2017.

Description

• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;   
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;

FINANCES/MARCHES PUBLICS

1. Services publics municipaux – Tarification 2017 ;
2. Budget Principal – Exercice 2016 – Décision modificative n°2 ;
3. Budget 2017 - Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement au budget général ;
4. Contentieux portant sur la taxe sur les déchets ménagers levée en 2012 - Provision pour risques ;
5. Mandats spéciaux – Remboursement de frais ;

RESSOURCES HUMAINES

6. Recensement de la population – Rémunération des agents recenseurs ;

SPORTS/CULTURE

7. Clubs sportifs – Solde sur subventions – Saison sportive 2015/2016 ;
8. Volley Club Michelet Halluin - Avance sur subvention « Haut niveau » – Exercice 2017 ;
9. Halluin Triathlon – Subvention pour l’organisation du Bike and Run 2016 ;
10. Cercle des Nageurs Halluinois - Subvention exceptionnelle ;

ASSOCIATIONS

11. Harmonie Municipale – Subvention complémentaire – Exercice 2016 ; 
12. Entraide alimentaire – Convention de mise à disposition partielle d’un agent municipal ;
13. Lys sans Frontières – Subvention ;
 
ENSEIGNEMENT - JEUNESSE - PETITE ENFANCE

14. Accueils de loisirs sans hébergement MJC/CS – Convention de mise à disposition de personnel municipal – Vacances scolaires 2017 ;

AFFAIRES SCOLAIRES

15. Maintien de la fourniture d’eau pour les familles en difficulté – Convention de partenariat C.C.A.S/Ville/Iléo ;

PATRIMOINE - BATIMENTS

16. Nœud de raccordement optique – Vente d’immeuble ;
17. Front de Lys – Apport en nature – Cession IRD ;

URBANISME - FONCIER - COMMERCES

18. Règlement Local de Publicité Métropolitain – Débat sur les orientations générales ;

INTERCOMMUNALITÉ

19. Fusion USAN/SIABNA – Approbation du périmètre et des statuts du nouveau syndicat mixte ;
20. SIABNA – Désignation des délégués au comité de bassin et au collège électoral ;
21. Mutualisation du service d’archives avec les villes de Deûlémont, Bousbecque et Linselles – Convention de mise à disposition partielle d’un agent municipal ;
22. Métropole Européenne de Lille – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes – Gestion des ressources humaines  - Exercices 2009 et suivants ;

RAPPORTS D’ACTIVITÉ

23. Délégation de Service Public – Exploitation des marchés de plein vent et fêtes foraines – Rapport d’activités 2015.